Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BUSINESS GREEN
M. Olivier EDMOND
M. Alain PEREZ
M. Jean FURGEROT
M. Jean Loup MARTIN FENOUILLET

Numéro de dépôt :
3206399
Date de dépôt :
22/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BUSINESS GREEN de Olivier EDMOND

Présentation de la marque BUSINESS GREEN

Déposée le 22 janvier 2003 par monsieur Olivier EDMOND, monsieur Alain PEREZ, monsieur Jean FURGEROT, monsieur Jean Loup MARTIN FENOUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSINESS GREEN »

Les déposants sont monsieur Olivier EDMOND domicilié(e) 1, rue Gaëtan Mourgue d'Algue,91250 ST GERMAIN LES COREIL - 91250 - France, monsieur Alain PEREZ domicilié(e) 48, rue de Verdun,91310 LONGPONT SUR ORGE - 91310 - France, monsieur Jean FURGEROT domicilié(e) 6, rue de la Chapelle,91310 MONTLHERY - 91310 - France, monsieur Jean Loup MARTIN FENOUILLET domicilié(e) 3, rue du Dct Battesti,77760 LA CHAPELLE LA REINE - 77760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain PEREZ domicilié(e) 48, rue de Verdun,91310 LONGPONT SUR ORGE - 91310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Olivier EDMOND - 1, rue Gaëtan Mourgue d'Algue,91250 ST GERMAIN LES COREIL - 91250 - France

M. Alain PEREZ - 48, rue de Verdun,91310 LONGPONT SUR ORGE - 91310 - France

M. Jean FURGEROT - 6, rue de la Chapelle,91310 MONTLHERY - 91310 - France

M. Jean Loup MARTIN FENOUILLET - 3, rue du Dct Battesti,77760 LA CHAPELLE LA REINE - 77760 - France


M. Alain PEREZ - 48, rue de Verdun,91310 LONGPONT SUR ORGE - 91310 - France


Inscription le 5 mai 2004 - Rejet total n°391774 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Gestion des affaires commerciales Administration commerciale Travaux de bureau Service d'abonnement de journaux pour des tiers Conseils en organisation et direction des affaires Informations ou renseignement d'affaires Reproduction de documents Gestion de fichiers informatiques Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité Publicité en ligne sur un réseau informatique Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication Relation publique relation commerciale Affaires financières Affaires immobilière Affaires monétaires Expertise immobilière Estimations immobilières Gérance d'immeubles Service de présentation d'immeuble et de locaux et terrains pour achat/vente ou de la location Construction et réparation Service d'installation Service d'information en ligne et sur réseaux relatifs aux biens immobiliers, aux loisirs, aux sport

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.